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Marques déposées par SPAPEX (SCOP
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JACQUELINE DAUCHY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JACQUELINE DAUCHY
SPAPEX (SCOP)

Numéro de dépôt :
1349593
Date de dépôt :
09/05/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/1995
JACQUELINE DAUCHY de SPAPEX (SCOP

Présentation de la marque JACQUELINE DAUCHY

Déposée le 9 mai 1985 par SPAPEX (SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JACQUELINE DAUCHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SPAPEX (SCOP), domicilié(e) 4, place Victor Hugo, 83310 COGOLIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HENAFF. - France.

La marque JACQUELINE DAUCHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUELINE DAUCHY est expirée depuis le 9 mai 1995.

SPAPEX (SCOP a également déposé les autres marques suivantes : SPAPEX


SPAPEX (SCOP) - 4, place Victor Hugo, 83310 COGOLIN. - France


M. HENAFF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

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